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MENTIONS LÉGALES

Informations légales
le site web www.avelis.com est la propriété de la société :
Avelis S.A. au capital de 19 020 000 €  – RCS B238679
44, avenue J.F. Kennedy – 1855 Luxembourg – Luxembourg
Téléphone : +33 (0)3 85 56 20 38

Le directeur de publication du site web  www.avelis.com est M. Philippe MARRAS.

 

Hébergement, développement et intégration
Le site web www.avelis.com a été réalisé par la société My Computing, située 66 rue Marceau, 71200 LE CREUSOT. Le site est hébergé sur les serveurs de la société My Computing.

 

Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Avelis S.A. se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment sans en informer les utilisateurs. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement. Dans l’hypothèse où vous accéderiez au site web www.avelis.com à partir d’un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

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Propriété
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Liens
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Droit applicable
Le droit applicable au site web www.avelis.com est le droit luxembourgeois. La majorité des contenus et services en ligne sur le site www.avelis.com sont proposés en français. En cas de litige, c’est toujours la langue française qui fera foi.

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